Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUILLETTE
CUSTOMAGIC EUROPE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1191082
Date de dépôt :
31/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/12/1991
DOUILLETTE de CUSTOMAGIC EUROPE

Présentation de la marque DOUILLETTE

Déposée le 31 décembre 1981 par la Société Anonyme (SA) CUSTOMAGIC EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUILLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CUSTOMAGIC EUROPE domicilié(e) 34, rue de Quesnoy, 59560 COMINES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque DOUILLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUILLETTE est expirée depuis le 31 décembre 1991.

CUSTOMAGIC EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : COVERMATIC , CUSTOMATIC , CUSTOMAGIC HOUSSE FOURREAU , BOOMERANG , CUSTO LITERIE , (Marque figurative) , CHARMINE , Ambiance exotique , PLUME , CUSTOMAGIC PRET A PORTER FAUTEUIL


CUSTOMAGIC EUROPE (S.A.) - 34, rue de Quesnoy, 59560 COMINES. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-20

Housses et autres revêtements pour sièges de véhicules. Housses et autres revêtements pour sièges d'ameublement, tissus d'ameublement et literie, articles textiles non compris dans d'autres classes.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).