Déposée le 31 décembre 1981 par la Société Anonyme (SA) CUSTOMAGIC EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOUILLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CUSTOMAGIC EUROPE domicilié(e) 34, rue de Quesnoy, 59560 COMINES. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.
La marque DOUILLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191082.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CUSTOMAGIC EUROPE (S.A.) - 34, rue de Quesnoy, 59560 COMINES. - France
CABINET PORTE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-20
Housses et autres revêtements pour sièges de véhicules. Housses et autres revêtements pour sièges d'ameublement, tissus d'ameublement et literie, articles textiles non compris dans d'autres classes.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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